Vous êtes ici : Accueil > Le collège > Mieux vivre au collège (règlement intérieur)
Publié : 31 janvier

Mieux vivre au collège (règlement intérieur)

MIEUX VIVRE ENSEMBLE AU COLLÈGE


Le règlement intérieur rappelle les règles de civilité et de comportement. Il doit permettre d’établir un climat scolaire propice à l’apprentissage dans l’établissement. Le collège est un lieu d’apprentissage et d’éducation dont l’objectif est la réussite de chacun. Toute punition ou sanction prononcée doit avoir une dimension éducative. Il place l’élève en le rendant responsable, en situation d’apprentissage de la vie en société et de la citoyenneté. Mais il précise les règles de vie collective applicables à tous les membres de la communauté éducative, pas seulement aux élèves. A chacun, il est demandé de respecter les principes de : gratuité de l’enseignement ; neutralité, laïcité ; tolérance et bienveillance, respect d’autrui dans sa personne et ses convictions ; égalité des chances ; droit à la protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale.

Une charte des règles de civilité du collégien est placée en annexe N°1

Ce règlement a été élaboré par les membres de l’équipe éducative du collège avant d’être présenté et approuvé par le Conseil d’administration du 4 décembre 2012 - délibération n°20
• Partie I - ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT
1. Horaires, récréations et interclasses.
HORAIRES D’OUVERTURE DU PORTAIL HORAIRES des COURS
MATIN
De 8h00 à 8h10 M1 8h15-9h10
De 9h05 à 9h10 M2 9h15-10h10
De 10h10 à 10h25 RÉCRÉATION : 10h10-10h30
De 11h20 à 11h30 M3 10h30-11h25
De 12h30 à 12h40 M4 11h30-12h25
APRÈS-MIDI

De 13h40 à 13h50 S1 13h55-14h50
De 14h45 à 14h50 S2 14h55-15h50
De 15h50 à 16h00 RÉCRÉATION : 15h50-16h05
S3 16h05-17h00
De 17h00 à 17h05 S4 17h05-18h00
De 18h00 à 18h10
2. Conditions d’accès et circulation
Les élèves se présentent aux horaires indiqués ci-dessus au portail élèves avec une carte d’entrée et de sortie, comprenant une photo d’identité ; deux couleurs de carte distinguent les élèves demi-pensionnaires ou externes.
Les élèves se rangent dans la cour devant le numéro de classe en première et troisième heures du matin et de l’après-midi pour attendre l’adulte qui les prendra en charge. Aux autres heures, ils attendent devant la salle de cours. Pour accéder aux installations sportives, les élèves sont pris en charge par les enseignants EPS. Le CDI est accessible aux élèves sous la responsabilité du professeur documentaliste ou d’un autre professeur dans le cadre des cours.
3. Locaux et espaces communs

Les locaux, le matériel et les espaces mis à disposition doivent être respectés par tous.
Les installations sportives doivent être utilisées dans le respect du matériel et des règles de sécurité.
La propreté du collège doit être maintenue et le travail des agents qui en sont chargés respecté. Toute dégradation fera l’objet d’une réponse adéquate inscrite dans le volet punition et pourra se décliner sous la forme d’un travail d’intérêt général. Elle doit être déclarée immédiatement au service d’intendance.
Aliments, boissons, et confiseries sont interdits dans les locaux et les périodes de cours.
4. Modalités de surveillance des élèves
Pendant les activités pédagogiques et sorties scolaires, l’élève est placé sous la surveillance du professeur ; en dehors sous celle de la vie scolaire. Un élève ne circule jamais seul dans le collège (sauf cas de force majeure). Il est toujours placé sous la surveillance d’un adulte qui l’autorise à se déplacer. Lorsqu’il se rend à l’infirmerie ou dans tout autre bureau, c’est avec l’autorisation d’un adulte (billet vert infirmerie, avis d’exclusion de cours, rendez-vous particulier…) et accompagné par un autre élève. La vie scolaire est nécessairement informée de ces déplacements.
5. Permanences
Les absences de professeurs sont annoncées par voie d’affichage et le plus souvent sur le site du collège. Dans ce cas, les élèves sont accueillis en permanence. La salle de permanence est un lieu de travail pour les élèves.
Les demi-pensionnaires ne peuvent pas quitter le collège le matin. Si aucun cours n’est assuré l’après-midi, ils seront autorisés à sortir après le repas.
6. Service de restauration
L’inscription est faite dès la rentrée pour l’année entière. Le paiement est effectué trimestriellement dès réception de l’avis. Le tarif annuel, fixé par le conseil général, est payable en 3 parts, correspondant à la durée des trimestres. Le repas n’est pas assuré le mercredi midi.
Tout trimestre commencé est du dans son intégralité. Des remises d’ordre sont accordées dans les cas suivants : changement d’établissement en cours de trimestre, raison majeure dûment justifiée, maladie avec certificat d’au moins 7 jours consécutifs, jeûne dans le cadre de la pratique d’un culte d’une durée d’au moins 15 jours, périodes d’observation en milieu professionnel, voyage scolaire. Les chèques sont libellés à l’ordre de l’agent comptable du collège.
Des réductions et des aides peuvent être accordés à la demande de la famille ; il faut contacter le service d’intendance ou l’assistante sociale scolaire.
Le chef d’établissement peut autoriser exceptionnellement un élève externe à déjeuner sur demande écrite des parents présentée au moins 48h à l’avance.
• PARTIE II : ORGANISATION ET SUIVI DES ACTIVITÉS SCOLAIRES ET ÉDUCATIVES
1. Travail scolaire
Les élèves sont tenus d’assister avec assiduité et ponctualité aux cours, de réaliser les travaux demandés par les professeurs et d’apprendre leurs leçons. Une attitude adaptée en classe est une nécessité pour que l’élève puisse progresser dans ses apprentissages. Chaque élève possède un emploi du temps individuel régulièrement mis à jour, qu’il doit respecter.
2. Modalités d’évaluation des élèves
Les travaux écrits et oraux des élèves, leurs attitudes sont évalués à partir des compétences mobilisées pour tous les niveaux de classe et par note chiffrée.
Le résultat de ces évaluations est consultable sur le site du collège. Des codes d’accès sont transmis aux élèves et aux parents en début d’année scolaire. Un positionnement est réalisé plusieurs fois dans l’année.
Des rencontres parents professeurs ont lieu régulièrement (collectivement mi-octobre, et mi-décembre ; et sur rendez-vous si nécessaire), des relevés de compétences et bulletins sont transmis en main propre par le professeur principal à ces occasions, ou à défaut, ils restent à disposition à l’administration du collège.
3. Carnet de correspondance
Il est un lien essentiel entre l’établissement et les familles, il doit être consulté chaque soir par celles-ci. Le professeur principal le vérifie régulièrement et comme chaque adulte dans l’établissement peut y inscrire un message pour les familles (information ou proposition de rendez-vous).
L’élève doit toujours être en possession de ce carnet qu’il doit pouvoir présenter à tout membre du personnel. Tout manquement à cette règle sera suivi et sera sanctionné en cas de répétition. En cas de perte, il devra s’acquitter rapidement du prix d’achat (voté chaque année par le conseil d’administration).
4. Dispositifs d’accompagnement des élèves
Différents dispositifs sont mis en place pour aider les élèves dans leurs apprentissages. Ils sont inscrits à l’emploi du temps individuel de chaque élève et doivent être suivis comme les autres cours.
L’accompagnement éducatif et l’école ouverte sont proposés sur la base du volontariat conformément à la circulaire n°2007-115 du 13 juillet 2007.
5. Découverte du milieu professionnel par les élèves
Les élèves de troisième doivent réaliser une période d’observation en milieu professionnel après signature d’une convention entre le représentant légal, le professionnel d’accueil et le principal du collège.
Au cas par cas, d’autres périodes d’observation peuvent être proposées pour certains élèves selon les mêmes conditions.
6. Voyages et sorties
Les règles de fonctionnement du collège s’appliquent en voyage ou sortie pédagogique. Elles peuvent donner lieu à évaluation à partir des items du livret de compétences.
• PARTIE III - DROITS ET OBLIGATION DES ÉLÈVES
1. Expression à titre individuel et collectif dans le respect du pluralisme, des principes de respect de la neutralité et respect d’autrui et droit de réunion
Droit individuel, et par l’intermédiaire des délégués, et des représentants des élèves au Conseil de Vie Collégienne.
Aucun journal ou tract étranger à la vie scolaire ne doit être apporté au collège, sauf dans un but pédagogique et après un accord donné par l’administration.
2. Obligation d’assiduité
La scolarité est obligatoire jusqu’à 16 ans, les familles sont informées des obligations qui leur incombent en matière d’assiduité scolaire.
Participer au travail scolaire et aux dispositifs inscrits à l’emploi du temps, respecter les horaires, se soumettre aux contenus des enseignements et aux modalités des évaluations.
Le contrôle des absences est effectué par chaque professeur pour chaque heure de cours et par les surveillants pendant les permanences. Les familles sont informées de toute absence.
Les familles sont tenues d’informer et de justifier pour toute absence. Le retour en classe ne sera possible qu’après avoir complété la partie concernée du carnet de correspondance et fait viser par la vie scolaire.
A titre exceptionnel, et en cas de nécessité, le chef d’établissement peut autoriser un élève à s’absenter à condition qu’il soit accompagné d’un représentant légal ; dans ce cas, une décharge doit être signée. Concernant l’Education Physique et Sportive : Tout mot doit être présenté au professeur d’EPS puis à la CPE sous réserve d’acceptation du motif par le professeur.
- Dispense ponctuelle et occasionnelle : assiste au cours d’EPS
- Plus de 2 mois : selon l’avis du professeur d’EPS l’élève sera autorisé ou non à ne pas participer au cours d’EPS
En cas de trop nombreuses absences, des commissions de suivi sont mises en place et des signalements à l’autorité académique réalisés. La sanction pénale réprimant le manquement à l’obligation scolaire est renforcée avec la mise en place d’une contravention de 4ème classe et une amende d’un montant s’élevant à 750 euros.

Les seuls motifs réputés légitimes par le code de l’éducation sont :
- Maladie de l’enfant
- Maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
- Réunion solennelle de famille,
- Empêchement résultant d’un problème accidentel des communications (problème de transport…)
- Absence temporaire d’une personne responsable que l’enfant doit suivre
En application de l’article L131-8 du code de l’Education, la répétition des absences est signalée à partir de 4 demi-journées non justifiées par mois à l’Inspecteur d’Académie qui peut convoquer les familles. Si la situation perdure, un signalement est fait au procureur de la république qui juge des suites à donner.
Les retards : les élèves doivent passer par le bureau des surveillants (et sinon celui du CPE) et entrer en cours avec un justificatif. Tout manquement à cette règle et tout retard répété seront sanctionnés en cas de répétition.
Périodes libres de l’emploi du temps
Lorsqu’un cours prévu à l’emploi du temps ne peut avoir lieu, les élèves sont tenus de rester dans l’établissement, exception faite pour les heures de fin de demi-journée, si les parents ont signé l’autorisation de sortie insérée dans le carnet de correspondance.
Les élèves sont instamment incités à utiliser ces heures pour avancer le travail scolaire.
3. Information sur :
a. Ses résultats scolaires
b. L’absence des professeurs quand celle-ci est prévue.
c. Les métiers et l’orientation
d. Les activités culturelles proposées au sein de l’établissement
e. Les motifs d’une punition ou une sanction
f. La fonction et le rôle des délégués.

4. Aide financière pour sa scolarité (fonds sociaux)
En cas de difficultés financières, les responsables légaux demandent à rencontrer l’assistante sociale du collège pour éventuellement bénéficier de ces aides.

5. Participation aux activités du Foyer Socio-éducatif (F.S.E.)
Tout élève peut également être candidat pour faire partie du bureau du F.S.E. Celui-ci examine tous les projets concernant les activités péri-éducatives.

6. Participation aux activités de l’Association Sportive (A.S.)
Les élèves intéressés s’inscrivent auprès des professeurs d’Education Physique et Sportive (E.P.S.)

7. Hygiène et Santé
Il est interdit de cracher et de fumer dans l’établissement. Les élèves ne doivent en aucun cas avoir des médicaments sur eux. S’il s’agit d’un traitement, les médicaments sont remis avec l’ordonnance à l’infirmière (ou en son absence à la CPE). L’élève viendra prendre son traitement à l’infirmerie (ou au bureau du CPE).

8. Respect d’autrui et des biens
Chacun doit témoigner d’une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d’autrui et de ses convictions. Le port de signes ou de tenue manifestant ostensiblement une appartenance religieuse n’est pas autorisé dans l’enceinte du collège (article 141.5.1 du Code de l’éducation). Lorsqu’un élève méconnait cette interdiction, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève et sa famille avant toute procédure disciplinaire.
9. Respect de l’autre, autre élève, ou adulte, politesse, sont des obligations pour chacun
Sont interdites les attitudes provocatrices, les manquements à la sécurité, les pressions exercées à l’encontre d’autres élèves, les comportements manifestes visant à perturber le bon déroulement des cours.
Tout comportement ou propos à caractère raciste, sexiste, xénophobe, ou homophobe ou purement discriminatoire et portant atteinte à la dignité de la personne fera l’objet d’une décision d’ordre disciplinaire.
Toute violence verbale ou physique, toute atteinte aux biens d’autrui ou de l’établissement feront également l’objet d’une décision d’ordre disciplinaire.
10. Tenue vestimentaire et objets
Les élèves doivent adopter une tenue décente et simple. Ils ne portent ni casquettes ni chapeaux en cours et à l’intérieur des locaux. Les blousons et manteaux sont retirés à l’intérieur des salles. Une tenue de sport est obligatoire en cours d’EPS et une paire de chaussures à usage exclusif du gymnase.
L’utilisation des téléphones portable, baladeurs ainsi que tout objet nuisant au travail scolaire est strictement interdite pendant les périodes d’enseignement ou dans les locaux. Ils doivent être éteints et rangés dans le sac.
En cas d’utilisation, l’appareil est confisqué et restitué au responsable légal à partir du lendemain sur demande de rendez-vous auprès du secrétariat administratif pendant les horaires d’ouverture de l’établissement.
11. Manuels scolaires et livres
Les élèves et leurs familles sont responsables des livres prêtés, dans des conditions de droit commun. En cas de perte ou détérioration, le remboursement sera exigé, en tenant compte de la vétusté de l’ouvrage et de sa durée d’utilisation selon les tarifs arrêtés en conseil d’administration.
• PARTIE IV - DISCIPLINE ET MESURES D’ENCOURAGEMENT (punitions, sanctions, récompenses)
1. Les punitions scolaires
Elles concernent essentiellement les manquements mineurs aux obligations des élèves et aux perturbations dans la classe ou l’établissement. Elles sont prises en considération du comportement de l’élève indépendamment de ses résultats.
Elles sont données par tous les personnels. Elles constituent de simples mesures d’ordre intérieur régulées par l’équipe de direction et ne sont pas inscrites au dossier administratif de l’élève (et ainsi non susceptibles de recours judiciaire). Elles s’inscrivent dans une démarche éducative. Les punitions peuvent être transmises aux familles par SMS.
Liste des punitions :
a. inscription sur le carnet de correspondance (croix, mots pour les parents)
b. excuse orale ou écrite
c. devoir supplémentaire avec ou sans retenue
d. retenue avec obligatoirement un travail à réaliser qui sera corrigé.
e. travail d’intérêt collectif (aider à ranger le cdi, ramasser des papiers dans la cour...)
f. exclusion de cours dans un cas exceptionnel avec un travail faisable à réaliser.

2. Les sanctions
Elles concernent des manquements graves ou répétés aux obligations des élèves, notamment atteintes aux personnes et aux biens ; elles sont inscrites au dossier administratif de l’élève ; elles peuvent être assorties d’un sursis partiel (durée limitée) ou total et devenir exécutoires lors d’une récidive.
Elles sont prononcées par le chef d’établissement ou le conseil de discipline.
En alternative au conseil de discipline, une commission éducative dont la composition est arrêtée en conseil d’administration. Son rôle est de rechercher une réponse éducative personnalisée et de suivre l’application des mesures de prévention et d’accompagnement ainsi que de responsabilisation.
Toute sanction doit être explicitée à l’élève et sa famille pour qu’il en comprenne le sens.
Toute réponse disciplinaire est individualisée en fonction du profil de l’élève, des circonstances de la commission des faits et de la singularité de ceux-ci.
Depuis le 1/09/2011 une procédure disciplinaire sera automatiquement engagée lors d’une violence verbale à l’égard d’un membre du personnel, d’un acte grave vis-à-vis d’un adulte ou d’un élève, d’une violence physique commise à l’encontre d’un personnel de l’établissement.
L’avertissement, le blâme et la mesure de responsabilisation sont effacés du dossier administratif de l’élève à l’issue de l’année scolaire. Les autres sanctions, hormis l’exclusion définitive, sont effacées du dossier administratif de l’élève au bout d’un an. Toutefois, un élève peut demander l’effacement des sanctions inscrites dans son dossier administratif lorsqu’il change d’établissement.
Echelle des sanctions :
a. avertissement : il peut être prononcé après un acte commis mais aussi à l’issue du conseil de classe qui aura constaté un manque de travail installé de l’élève ou un comportement inadéquat en classe.
b. blâme : rappel à l’ordre écrit et solennel.
c. mesure de responsabilisation dans l’établissement ou non (mais convention dans ce cas), réalisé en dehors du temps scolaire et d’une durée de 20h maxi.
Il s’agit de faire participer l’élève à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives et en rapport avec l’âge de l’élève. La portée symbolique et éducative prime sur la démarche de réparation matérielle du dommage subi.
Il est souhaitable au final de faire un bilan de la mesure réalisée. Cette mesure de responsabilisation peut aussi être proposée comme alternative aux sanctions et doit être acceptée par l’élève et son représentant légal dans le cas d’une exclusion temporaire (classe ou établissement).
d. exclusion temporaire de la classe d’une durée maximale de 8 jours ; l’élève est accueilli dans l’établissement.
e. exclusion temporaire de l’établissement ou service annexe d’une durée maximale de 8 jours.
f. exclusion définitive de l’établissement et/ou du service annexe assortie ou non d’un sursis. Elle est prononcée par le conseil de discipline (seul compétent).
3. Mesures de prévention et accompagnement à mettre en œuvre préalablement à une procédure disciplinaire
Il s’agit de toutes mesures de nature éducative : mesures ponctuelles de prévention.

4. Récompenses et diplômes
L’obtention du certificat de secourisme ainsi que les mentions (encouragements, compliments, félicitations) décernées lors du conseil de classe sont notifiées sur le bulletin scolaire.
A la fin de l’année, les élèves méritants sont valorisés lors d’une rencontre collective où les parents sont invités.
• PARTIE V - RELATIONS AVEC LES FAMILLES

Pour les familles, le contact avec l’équipe de direction, le conseiller Principal d’éducation, la COP, l’assistante sociale, les professeurs s’établit par le biais du carnet de correspondance, par échanges téléphoniques ou par courrier électronique.
De nombreuses informations sont accessibles en consultant le site du collège.
Pour les représentants élus des parents, un calendrier de rencontres avec l’équipe de direction est défini en début d’année scolaire. Des rendez-vous peuvent être pris si nécessaire.
Des réunions collectives sont proposées sur divers sujets : adaptation au collège, orientation, mallette des parents, etc…

Signature de l’élève
Signature du responsable légal de l’élève
Signature du chef d’établissement